Elections internes SNES du 27 janvier au 13 février 2014 : mode d’emploi, textes d’orientation et listes de tendances

 ?lections internes au SNES-FSU

du 27 Janvier au 13 Février 2014, on vote dans les sections d’établissement !

Les positions du SNES-FSU et ses orientations sont déterminées par les syndiqués du SNES.

Du 27 janvier au 13 février 2014, organisez le vote dans votre établissement !

Tous les syndiqués à jour de leur cotisation 2013-2014 sont invités à exprimer cinq votes, sur :

  • le renouvellement de la Commission Administrative Académique, sur des listes publiées dans SNES Créteil n°73 de janvier 2014,
  • le renouvellement des bureaux départementaux, sur des listes publiées dans SNES Créteil n°73 de janvier 2014,
  • le rapport d ?activité de la section académique (S3), publié dans SNES Créteil n°73 de janvier 2014,
  • le rapport d ?activité national publié dans l’US,
  • le rapport financier national publié dans l’US.
Récolement des procès-verbaux de dépouillement des établissements
Lundi 3 Mars 2014 dans nos locaux à Arcueil - 3 rue Guy de Gouyon du Verger -
Les procès-verbaux et les listes doivent donc être envoyés à la section académique (S3) avant les vacances d’hiver, pour arriver à temps.

Retrouvez la circulaire aux syndiqués complète à télécharger sous cet article.

MODALITES DU VOTE

1- Le vote est individuel, le scrutin est un scrutin de liste sans rature ni panachage.
2- Ont le droit de vote les collègues syndiqué-e-s ayant versé leur cotisation 2013-2014. Si un-e collègue se déclarant syndiqué-e n ?y figure pas, ne pas le rajouter sur cette liste mais joindre son vote (sous double enveloppe) au PV de dépouillement qui sera envoyé au S3.
3- Les syndiqué-e-s votent dans leur section SNES d’établissement. Les syndiqués en congé votent également dans leur S1.
Il appartient aux secrétaires de S1 de prendre toutes les dispositions utiles à cet égard.

ORGANISATION DU VOTE DANS LES S1

Toutes les sections d’établissement comptant plus de 5 syndiqué-e-s à jour ont reçu
- un courrier indiquant la marche à suivre ;
- un bulletin de vote à photocopier ;
- la liste d’émargement (que les secrétaires et trésorier-e-s de S1 peuvent retrouver dans la partie militant-e-s du site du SNES-FSU ; choisissez "Liste Elections" ; elle peut leur être également adressée sur demande à tresorerie@creteil.snes.edu) ;
- un procès-verbal de dépouillement.

Chaque syndiqué vote à bulletin secret.
Le bulletin de vote est remis par le secrétaire du S1.
Ce bulletin de vote peut également être reproduit à la main par le syndiqué.
Chaque votant doit émarger sur la liste des syndiqués ayant payé leur cotisation 2013-2014 à la date d’envoi du courrier.

CONCERNANT LA LISTE D’ ?MARGEMENT

La liste d ?émargement annexée est à utiliser impérativement afin de faciliter la collecte des votes académiques.
Si un collègue se déclarant syndiqué n ?y figure pas, ne pas le rajouter sur cette liste mais joindre son vote (sous double enveloppe avec nom, département et signature sur l’enveloppe extérieure) au PV de dépouillement qui sera envoyé au S3. Il sera joint aux autres votes par correspondance arrivés au S3. La situation syndicale prise en compte prise en compte sera celle au 3 mars 2014 à 12h00. La commission de dépouillement jugera de la validité de son vote.
En cas de vote par correspondance dans l ?établissement : le syndiqué glissera son vote dans une enveloppe anonyme, puis dans une enveloppe portant ses nom et prénom, son département et sa signature. Elle sera jointe au PV de dépouillement pour que son vote soit dépouillé, au SNES Créteil, avec les autres votes par correspondance.

D ?POUILLEMENT

Le dépouillement doit être fait par le bureau du S1 : ce dépouillement est public. La date et l ?heure en sont annoncées au préalable à l ?ensemble des syndiqués par le secrétaire de S1. Cette date ne peut être antérieure au 13 février 2014 sauf si tous les collègues syndiqués ont déjà voté.

La feuille récapitulative des votes doit être signée par le secrétaire de S1 (ou son remplaçant) et par, au moins, un scrutateur.

ACHEMINEMENT DES R ?SULTATS

La feuille récapitulative des votes et la liste d ?émargement des votants doivent parvenir au S3 SNES Créteil (3 rue Guy de Gouyon du Verger 94112 Arcueil cedex). Utilisez l’enveloppe T ci-jointe mais attention aux délais postaux : envoyez votre PV dès la clôture du vote, et avant le début des congés d’hiver (du vendredi 14 au samedi 1er mars 2014) :

le PV doit nous être impérativement arrivé avant le 3 mars 2014 à 12h00.
Pour éviter l’invalidation de tous les votes de la section d’établissement, veillez à :
  • ne pas rajouter de nom sur la liste d’émargement,
  • ne pas dépouiller les votes avant le 13 février,
  • vérifier que tout le monde ait bien signé la liste d’émargement,
  • signer le PV et le faire signer par un scrutateur,
  • envoyer les résultats au S3 avant les vacances d’hiver,
  • envoyer le PV (et non les bulletins de vote).

ATTENTION : Les listes de tendance ont été modifiées à la marge (cf. PJ) : voir notre article en ligne pour plus d’informations.

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